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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR
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SYSTEME HELIOS FS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEME HELIOS FS
DOME SOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3651593
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2029
SYSTEME HELIOS FS de DOME SOLAR

Présentation de la marque SYSTEME HELIOS FS

Déposée le 18 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME HELIOS FS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR domicilié(e) 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 182 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dome Solar, M. KALIFA CHARLES-ERIC domicilié(e) chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France.

La marque SYSTEME HELIOS FS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME HELIOS FS arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.

DOME SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR SERVICES , EB-SOLAR , ISO-SOLAR , SOL-SOLAR , DOMESTYL , RB-SOLAR , SYSTEME HELIOS R , FIBRO-SOLAR , ROOF-SOLAR , OVER-SOLAR


DOME SOLAR, SAS - 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France - SIREN 509182309


Dome Solar, M. KALIFA CHARLES-ERIC - chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512903 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659088 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719258 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Cellules photovoltaiques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; Cellules photovoltaiques ;

Conseil en matière d'installation de panneaux photovoltaiques mise en oeuvre de panneaux photovoltaiques (service d'installation).